Mentions Légales

Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.dogetgaronne.fr les informations suivantes :

Hébergement :

Conception et hébergement du site www.dogetgaronne.fr :

EANET
29 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE
92250 LA GARENNE COLOMBES

Informations légales :

Préfixe : SAS
Nom de la Société : DOG & GARONNE
Adresse : GRANILIA – ZA DE LA MOLIÈRE, ROUTE DE REALMONT, 81300 GRAULHET
Tél : 05 32 62 89 19
Au Capital de : 20000 €
SIRET : 89021517100012  R.C.S. : CASTRES
Numéro TVA intracommunautaire : FR09890215171
Adresse de courrier électronique : contact@dogetgaronne.fr

CNIL

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer plus facilement les demandes des clients. Les données sont exclusivement réservées à Dog & Garonne qui ne les diffuse en aucun cas à des tiers extérieurs. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Dog & Garonne – Granilia, ZA de la Molière, Route de Réalmont – 81300 Graulhet.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Propriété intellectuelle

Tous droits du propriétaire du contenu du site internet Dog & Garonne sont réservés. Toute reproduction et toute utilisation du contenu du site autre que la consultation individuelle et privée sont interdites, sauf autorisation.
L’accès au site http://www.dogetgaronne.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques constituent des œuvres au sens du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leur ayant droit, est illicite. Tout lien hypertexte renvoyant vers notre site devra faire l’objet d’une autorisation spécifique préalable. Pour l’obtenir, vous pouvez envoyer un courrier à : Dog & Garonne – Granilia, ZA de la Molière, Route de Réalmont – 81300 Graulhet.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

Le site www.dogetgaronne.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site www.dogetgaronne.fr s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.dogetgaronne.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

L’utilisation du site www.dogetgaronne.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site www.dogetgaronne.fr sont invités à les consulter de manière régulière. www.dogetgaronne.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.dogetgaronne.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.dogetgaronne.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

En continuant à utiliser les Services du site www.dogetgaronne.fr , l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.

Droit d’image

Les images utilisées sur ce site sont la propriété de Dog & Garonne. Toute récupération, utilisation ou/et reproduction des photos présentes sur ce site est interdite. En effet, les photos illustrant ce site internet sont soumises à des conditions d’utilisation.

Les icônes utilisés sur le site internet www.dogetgaronne.fr à la page Accueil et à la page Notre concept proviennent du site : https://thenounproject.com/ 

Les images utilisés sur le site internet www.dogetgaronne.fr sur la page Actualités proviennent du site : https://pixabay.com/

Le créateur de ces icônes se nomme : Creative Commons

Les images utilisées sont les suivantes :

“Fish” by creative commons, “Salmon” by creative commons, “Fruit and Vegetable” by creative commons, “Atom” by creative commons, “Omega 3” by creative commons, “Stomach” by creative commons, “Vitamins” by creative commons, “Round-bottom Flask” by creative commons, “Carot” by creative commons, “Asparagus” by creative commons, “Sweet Potato” by creative commons, “Spinach” by creative commons, “Parsley” by creative commons, “Broccoli” by creative commons, “Peas” by creative commons et “Potato” by creative commons.

D’autres images utilisées sur le site www.dogetgaronne.fr proviennent du site https://stock.adobe.com/ et sont sous licence Adobestock pour Dog & Garonne. Toute récupération, utilisation ou/et reproduction des photos présentes sur ce site est interdite. En effet, les photos illustrant ce site internet sont soumises à des conditions d’utilisation.

Limites de responsabilité :

Le site www.dogetgaronne.fr ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelque dommage subi résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même il supporte seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet.

L’utilisateur dégage la responsabilité de www.dogetgaronne.fr pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site www.dogetgaronne.fr de toute responsabilité vis à vis de tiers.

L’équipe Dog & Garonne